Droit du sport

Spécialiste en Droit du Sport DERBY AVOCATS propose une expertise reconnue nationalement dans cette matière :

  • litiges relatifs aux contrats de travail des sportifs, entraîneurs, et salariés administratifs du sport (rédaction ruptures négociées, assistance en cas de rupture…);
  • procédures disciplinaires devant les fédérations sportives ;
  • problématiques liées aux intermédiaires sportifs ; aux transferts
  • responsabilité en matière sportive ; litiges liés au dopage
  • rédaction de contrats commerciaux (régie marketing, partenariats…) ;
  • litiges relatifs aux droits à l’image
  • accompagnement de fédérations sportives, clubs et associations sportives.

Maître CHEVRET fait partie des arbitres de la Chambre Arbitrale du Sport du CNOSF et enseigne le droit du Sport à l’Université de Caen.

Il est également avocat mandataire sportif inscrit au barreau de Paris.

Maître PALAO intervient auprès de nombreux syndicats de sportifs professionnels et d’entraineurs professionnels.

Il dispense également des cours auprès de la faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille.

Le cabinet figure depuis plusieurs années dans le classement national du magazine Décideurs Stratégies des avocats spécialisés en droit du sport.

Maître MOTTAIS intervient également comme mandataire sportif et enseigne lui aussi auprès le droit du sport au sein de l’Université de Caen.

Tous trois assistent leurs clients tant en phase de conseil qu’en phase contentieuse devant les juridictions françaises et internationales. Les avocats de DERBY AVOCATS interviennent ainsi régulièrement devant le Tribunal Arbitral du Sport, les chambres arbitrales ou de résolution des litiges des fédérations internationales (ex : CRL de la FIFA, ECA de l’EHF, BAT de la FIBA etc…) et le CNOSF.

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